Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNISUN
CARUANA Patrick, Antoine
BLANC Michel, André

Numéro de dépôt :
3232735
Date de dépôt :
19/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2013
TECHNISUN de CARUANA Patrick

Présentation de la marque TECHNISUN

Déposée le 19 juin 2003 par CARUANA Patrick et BLANC Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECHNISUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Les déposants sont CARUANA Patrick, Antoine domicilié(e) 15 rue Paul Bert,26000 VALENCE - 26000 - France et BLANC Michel, André domicilié(e) Place des Cloitriers,26100 ROMANS Sur ISERE - 26100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick CARUANA domicilié(e) 15, rue Paul Bert,26000 VALENCE - 26000 - France.

La marque TECHNISUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNISUN est expirée depuis le 19 juin 2013.

CARUANA Patrick a également déposé les autres marques suivantes : ELASTONIC , MORE ENERGY


CARUANA Patrick, Antoine - 15 rue Paul Bert,26000 VALENCE - 26000 - France

BLANC Michel, André - Place des Cloitriers,26100 ROMANS Sur ISERE - 26100 - France


Monsieur Patrick CARUANA - 15, rue Paul Bert,26000 VALENCE - 26000 - France


Inscription le 16 octobre 2003 - retrait partiel n°379777 - Publication au BOPI 2003-10-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

– appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques. – appareils d'éclairage, appareils d'éclairage pour véhicules,lampes de poche. – produits de la photographie. – services de photographie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.